top of page
Mentions légales

Informations

Le site https://babitecture.fr est édité par : BABITECTURE dont le siège social se situe au 6 allée Renée Canavaggia, 31500 TOULOUSE (France) et inscrite au répertoires des métiers de Thionville sous le numéro 893 986 315


E-mail : babitectures@gmail.com

Téléphone : 0603667292

Directrice de la publication : Jessica Adjoua


L’hébergeur : Wix

Site créé et administré par : Babitecture.
Crédits Photos : Babitecture. Les photographies utilisées sur ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de Babitecture.

Propriété intellectuelle

Babitecture est une marque déposée auprès de l’INPI. L’intégralité du Site est la propriété exclusive de Babitecture. Les produits présentés sur le site sont des créations originales protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Toutes reproduction, représentation, utilisation, modification, par quelque procédé que ce soit et quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et autres produits qui le composent, sans avoir obtenu le consentement écrit et préalable de Babitecture, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. 

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels sont la propriété exclusive de Babitecture. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

bottom of page